Voici un exemple de contrat type que vous devrez signer pour réserver:

SCI Palomina M ou Mme Denis Rue Albert Selonier 83820 Le Rayol Canadel Tél : 04 94 05 62 94 Portable : 06 22 49 46 20 Fax : 04 94 28 19 45 www.domaine-ananda.com E-mail : asdenis@yahoo.fr

Coordonnées bancaires (si nécessaire) S.C.I. PALOMINA Banque: BNP Parisbas Le Lavandou (00157) Compte no: 30004 00157 00010043661 57 IBAN: FR76 3000 4001 5700 0100 4366 157 BIC (Bank ID code): BNPAFRPPTLN

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE – VILLA SANGHA

Attention : La location décrite ci-dessous vous est réservée jusqu’au JJ/MM/AAAA. Après cette date, si le contrat signé et l’acompte ne nous sont pas parvenus, la réservation sera caduque.

ENTRE LES SOUSSIGNES :
SCI Palomina, représentée par M. ou Mme DENIS demeurant à Villa Ananda, RD 559, 83820 Le Rayol Canadel,
Ci-après dénommé LE BAILLEUR
ET
XXXXXXXXXX
XXXXXXXXXX
XXXXXXXXXX
Ci-après dénommé LE LOCATAIRE

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

Le bailleur donne en location :
La Villa Sangha (tel que décrite plus loin)

Durée de la location : La présente location est consentie pour une durée de X semaine(s).
L’arrivée des locataires se fera le samedi JJ MMMMMM AAAA à partir de 16 heures et leur départ s’effectuera le samedi JJ MMMMMM AAAA avant 12 heures du matin. En aucune manière la location ne pourra être reconduite sans l’accord préalable et écrit du bailleur.

Loyer et charges : Le montant du loyer et des charges pour la période de location sera de X.XXX Euros. 30% de ce montant (soit X.XXX €) sont à payer à la réservation, le solde (soit X.XXX €) au plus tard 6 semaines avant le début du séjour, c’est-à-dire avant le JJ MMMMMM AAAA. Les éventuels frais de virement seront entièrement à la charge du locataire et non du bailleur. Au cas où le solde ne serait pas réglé à cette date et après un rappel de la part du bailleur, les 30% seront perdus et le locataire perdra son droit sur la location. En cas de désistement, les sommes versées ne sont pas remboursables.

Dépôt de garantie: Un dépôt de garantie d’un montant de 1.500 Euros est exigible avant l’arrivée dans les lieux.
- Pour les Français qui ont encore la possibilité d'émettre des chèques, le dépôt de garantie se fera par chèque six semaines avant l'arrivée dans les lieux (à envoyer avec le solde de la location). Ce chèque ne sera pas encaissé et sera restitué au locataire le jour de son départ si l’état des lieux de sortie ne constate aucun problème.
- Pour les locataires d'autres nationalités qui n'ont plus la possibilité d'émettre de chèques, le montant sera soit transféré à notre banque, soit le locataire le réglera en espèces (contre reçu) au moment où il prendra possession des lieux.

Dans tous les cas, le locataire ne pourra prendre possession des lieux sans avoir réglé cette formalité.

Description de la Villa Sangha :
Villa Sangha, Rue Selonier, 83820 Le Rayol-Canadel
- une villa climatisée neuve (achevée au printemps 2005) constituée de 4 chambres à coucher, un salon-salle à manger, une cuisine américaine, une salle de bain avec WC, une douche, un WC séparé, une terrasse (avec auvent) d’environ 30 m²
- avec pour dépendances à usage privatif, une piscine (8x4m avec escalier roman, hors service et bâchée du 1er novembre au 1er avril) entourée d’une terrasse dallée d’environ 130m², une loggia, un jardin d’environ 2000m² et plusieurs places de parking dans l’enceinte de la propriété
- des équipements, meubles et objets mobiliers

Le nombre maximal d’occupants autorisé est de 8 personnes + éventuellement un enfant de moins de 5 ans .

Inventaire de la Villa Sangha :

La cuisine est équipée de :
- un four électrique
- 4 plaques de cuisson électriques
- une hotte
- un grand réfrigérateur avec compartiment congélateur
- un lave-vaisselle
- un lave-linge
- un fer à repasser
- une planche à repasser
- un four à micro-ondes
- une machine à café
- un grille-pain
- couverts, assiettes, verres etc.

Les chambres sont essentiellement équipées de :
1e chambre : un lit pour 2 personnes de 160 X 200 cm, un grand placard, 2 tables de chevet ;
2e à 4 e chambre : 2 lits de 80 x 200 cm (ou de 80 x 190 cm) pouvant être réunis en lit double, un grand placard,
2 tables de chevet.

Le salon-salle à manger est meublé d'un canapé d’angle, deux fauteuils cabriolet, une table basse, un fauteuil convertible en lit, une petite table avec une lampe « Pipistrelle », une télévision 70 cm et un lecteur de DVD, une petite chaîne stéréo, une table de salle à manger et de chaises en fer forgé, une console avec deux lampes en bois, ainsi que de quelques autres meubles et objets de décoration.

La terrasse du salon (couverte par un auvent) est équipée d'une table en fer forgé et de chaises, la terrasse autour de la piscine de quatre chaises longues.

LINGE

Le bailleur fournira aux locataires un jeu de drap, une serviette de douche et une serviette de piscine par personne occupant les lieux. Les locateurs sont priés de ne pas utiliser ces serviettes sur la plage.

QUELQUES REGLES A RESPECTER

- Les locataires s’engagent à prendre soin des lieux et du mobilier et à rendre l’appartement dans le même état de propreté qu’ils l’ont trouvé. Dans l’éventualité où la villa ne serait pas restituée dans ce même état de propreté lors du départ des locataires, le bailleur retiendra 250€ sur la caution.
- Les locataires s’engagent à utiliser le système de climatisation uniquement portes et fenêtres fermées et à s’assurer que celui-ci soit éteint, en particulier lorsque la baie vitrée du salon est ouverte.
Les locataires sont priés d’éviter de faire du bruit ou d’écouter de la musique forte à l’extérieur, en particulier après 22 heures du soir.
- Lorsque les locataires s’absenteront de la villa, ils s’engagent à fermer les portes, fenêtres et volets à clé. Si les volets de la villa n'ont pas été fermés, le bris de glace sera à la charge du locataire.
- La désignation des locaux loués est à usage d’habitation exclusivement.
- Les locataires ont consulté notre site internet www.domaine-ananda.com et ont pris connaissance des éléments qui y sont décrits.
- Le camping (caravane, tente, camping car) est interdit (arrêté municipal du Rayol-Canadel)
- Les animaux domestiques ne sont pas admis.
- Les barbecues au charbon de bois et au bois sont interdits par arrêté préfectoral. Seuls les barbecues au gaz ou électriques sont autorisés.

Pour l’exécution de toutes les obligations résultant du présent contrat, il y aura solidarité et indivisibilité entre les parties ci-dessus désignées sous le nom de locataires, entre les héritiers ou représentants des locataires en cas de décès (sous réserve de l’article 802 du Code civil) les parties signataires font élection de domicile, le bailleur en sa demeure, et le locataire dans les lieux loués.

Fait en deux exemplaires,
Au Rayol Canadel
Le JJ/MM/AAAA